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 carte grise

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jfrancois

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MessageSujet: carte grise   carte grise Icon_minitimeVen 7 Juil 2017 - 6:57

Bonjour
ma Tomcar n'a jamais été immatriculée car à l'époque les VSP n'avaient pas de plaque.

depuis elle n'a plus roulé et maintenant pour la remettre sur la route il me faut une carte grise.
savez vous comment je peux procéder pour en obtenir une ? en collection ?
elles est de 1981 d'après la plaque châssis .
37 ans et toujours sur ses pneus !

merci
JF
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Bene

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MessageSujet: Re: carte grise   carte grise Icon_minitimeVen 7 Juil 2017 - 13:37

Il te faut le certificat de conformité (normalement fourni à l'époque de l'achat) ou un duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l'attestation délivrée par sa compagnie d'assurance (ces 2 derniers documents doivent comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule). En tout cas une pièce prouvant l’origine de propriété du véhicule accompagnée d’une attestation délivrée par le constructeur de l’engin, précisant les caractéristiques du véhicule : marque, type, dénomination commerciale, numéro d’identification, puissance, carrosserie, poids en charge, poids à vide, type de carburant, places assises, etc.
Tu peux aussi contacter [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour de plus amples informations
Il faut aussi :
Demande d'immatriculation CERFA N°13750
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Photocopie d'un justificatif de domicile daté de moins de 3 mois
Photocopie recto/verso de la pièce d'identité nationale en cours de validité
Le coût de l’immatriculation d’une voiture sans permis dépend de la zone géographique où réside son conducteur.
Véhicule de collection à partir de 30 ans d'âge pas obligé, et faut demander la mention véhicule de collection : tous les renseignements
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Sinon pedibus direction préfecture ou sous-préfecture
pour ma part j'ai galéré pour un vélomoteur dont j'avais que l'assurance sans les caractéristiques complètes, heureusement à l'époque la nana de la sous-préfecture a été conciliante "un truc comme ça cela ne s'invente pas " dixit et c'est passé.... En ligne je crois pas que ce soit pareil....
Courage

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Errare humanum est, sed perseverare diabolicum
Qui bene amat bene castigat[
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jfrancois

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MessageSujet: Re: carte grise   carte grise Icon_minitimeVen 7 Juil 2017 - 14:24

bonjour et merci de ta réponse
le plus difficile va être de trouver le certificat de conformité .
comme elle n'a jamais été immatriculée il n'existe plus .
si quelqu'un a celui de la tomcar ce serait super .
les plaques sont toujours sur la voiture. je vais faire des photos
bon week end à tous
JF
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Blinka

Blinka

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MessageSujet: Re: carte grise   carte grise Icon_minitimeMer 2 Mai 2018 - 9:57

Une certificat de conformité ca coute entre 100 et 150 euros, il faut contacter le fabricant.

Mais exsite til encore ?
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Ligier31

Ligier31

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MessageSujet: Re: carte grise   carte grise Icon_minitimeDim 30 Déc 2018 - 0:34

Bonjour,
avez vous solutionner le problème, sinon en collection normalement pas besoin de disposer d'une carte grise, il me semble..
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